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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code du patrimoine

Partie réglementaire
- LIVRE VI : MONUMENTS HISTORIQUES, SITES PATRIMONIAUX REMARQUABLES ET QUALITÉ ARCHITECTURALE
  - TITRE II : MONUMENTS HISTORIQUES
    - Chapitre II : Objets mobiliers

Section 3 : Dispositions communes aux objets mobiliers classés et aux objets inscrits

Sous-section 1 : Assistance à maîtrise d'ouvrage (2011-05-27-2999-01-01)

Sous-section 2 : Subventions (2011-05-27-2999-01-01)

Sous-section 3 : Découverte fortuite (2011-05-27-2999-01-01)

Sous-section 4 : Déplacement (2011-05-27-2999-01-01)

Sous-section 5 : Notification (2011-05-27-2999-01-01)

Sous-section 6 : Maîtrise d'œuvre des travaux sur les orgues (2014-11-05-2999-01-01)