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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 2 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code de l'éducation

Partie réglementaire
- Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs
  - Titre Ier : L'organisation générale des enseignements
    - Chapitre III : Collation des grades et titres universitaires
      - Section 1 : Règles générales de délivrance des diplômes

Sous-section 1 : Diplômes nationaux

Paragraphe 1 : Grades, titres et diplômes (2013-08-21-2999-01-01)

Paragraphe 2 : Diplômes du premier cycle ou permettant d'y accéder (2013-08-21-2999-01-01)

Paragraphe 3 : Diplômes du deuxième cycle (2013-08-21-2999-01-01)

Paragraphe 4 : Diplômes du troisième cycle (2013-08-21-2999-01-01)