Tricoteuses
Recherche
Changer de langue
Toggle theme
Prochaine réunion des Tricoteuses
—
mardi 3 mars 2026
à 12h00
Accueil
Textes législatifs
Texte
Chapitre V : Exigences relatives aux équipements et à leur installation
Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
REGLEMENT GENERAL.
Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
Division 245 : Référentiel technique des navires et embarcations de plaisance exclus du marquage CE de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres
Chapitre V : Exigences relatives aux équipements et à leur installation
Section 1 : Moteurs et compartiments moteurs (2015-09-02-2999-01-01)
Section 2 : Circuit d'alimentation (2015-09-02-2999-01-01)
Section 3 : Circuits électriques (2015-09-02-2999-01-01)
Section 4 : Appareil à gouverner (2015-09-02-2999-01-01)
Section 5 : Appareils à gaz (2015-09-02-2999-01-01)
Section 6 : Incendie (2015-09-02-2999-01-01)
Section 7 : Signalisation (2015-09-02-2999-01-01)
Section 8 : Prévention de la pollution (2015-09-02-2999-01-01)
fr
en