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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  - Division 245 : Référentiel technique des navires et embarcations de plaisance exclus du marquage CE de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres

Chapitre V : Exigences relatives aux équipements et à leur installation

Section 1 : Moteurs et compartiments moteurs (2015-09-02-2999-01-01)

Section 2 : Circuit d'alimentation (2015-09-02-2999-01-01)

Section 3 : Circuits électriques (2015-09-02-2999-01-01)

Section 4 : Appareil à gouverner (2015-09-02-2999-01-01)

Section 5 : Appareils à gaz (2015-09-02-2999-01-01)

Section 6 : Incendie (2015-09-02-2999-01-01)

Section 7 : Signalisation (2015-09-02-2999-01-01)

Section 8 : Prévention de la pollution (2015-09-02-2999-01-01)