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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre III : RECONVERSION ET AFFILIATION À LA SÉCURITÉ SOCIALE
Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Partie législative (nouvelle)
Livre II : DROITS ANNEXES À LA PENSION
Titre III : RECONVERSION ET AFFILIATION À LA SÉCURITÉ SOCIALE
Chapitre Ier : Reconversion et accompagnement professionnel (2017-01-01-2999-01-01)
Chapitre II : Affiliation à la sécurité sociale (2017-01-01-2999-01-01)
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