Titre III : Actions de prévention concernant l'enfant, l'adolescent et le jeune adulte

Chapitre Ier : Diagnostic prénatal. (2000-06-22-2011-07-09)

Chapitre Ier : Diagnostics anténataux : diagnostic prénatal et diagnostic préimplantatoire. (2011-07-09-2999-01-01)

Chapitre I bis : Enfants présentant une variation du développement génital (2021-08-04-2999-01-01)

Chapitre II : Carnet de santé et examens obligatoires. (2000-06-22-2999-01-01)

Chapitre III : Alimentation, publicité et promotion. (2004-08-11-2999-01-01)

Chapitre IV : Examens et prévention (2016-12-25-2025-01-01)

Chapitre IV : Service de repérage, de diagnostic et d'intervention précoce (2025-01-01-2999-01-01)

Chapitre V : Parcours de bilan et intervention précoce pour les troubles du neuro-développement (2018-12-23-2999-01-01)

Chapitre VI : Parcours de rééducation et de réadaptation des enfants en situation de polyhandicap ou de paralysie cérébrale (2022-12-25-2999-01-01)