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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

Partie réglementaire (nouvelle)
- Livre VI : INSTITUTIONS
  - Titre Ier : OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
    - Chapitre III : Structures territoriales

Section 4 : Dispositions relatives aux collectivités d'outre-mer et à la Nouvelle-Calédonie

Sous-section 1 : Dispositions générales (2017-01-01-2999-01-01)

Sous-section 2 : Dispositions relatives à la Guyane et à la Martinique (2017-01-01-2999-01-01)

Sous-section 3 : Dispositions relatives à la Nouvelle-Calédonie et à la Polynésie française (2017-01-01-2999-01-01)