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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre III : Structures territoriales
Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Partie réglementaire (nouvelle)
Livre VI : INSTITUTIONS
Titre Ier : OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
Chapitre III : Structures territoriales
Section 1 : Dispositions générales (2017-01-01-2999-01-01)
Section 2 : Services départementaux (2017-01-01-2999-01-01)
Section 3 : Conseils départementaux pour les anciens combattants et victimes de guerre et la mémoire de la Nation (2017-01-01-2999-01-01)
Section 4 : Dispositions relatives aux collectivités d'outre-mer et à la Nouvelle-Calédonie (2017-01-01-2999-01-01)
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