Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs et de la recherche

Titre Ier : L'organisation générale des enseignements (2000-06-22-2999-01-01)

Titre II : Les formations universitaires générales (2000-06-22-2005-04-24)

Titre II : Les formations universitaires générales et la formation des maîtres (2005-04-24-2999-01-01)

Titre III : Les formations de santé (2000-06-22-2999-01-01)

Titre IV : Les formations technologiques (2000-06-22-2999-01-01)

Titre V : Les formations dans les instituts et écoles extérieurs aux universités, les écoles normales supérieures et les grands établissements. (2000-06-22-2999-01-01)

Titre VI : La recherche universitaire. (2000-06-22-2999-01-01)

Titre VII : Les formations dans les autres établissements d'enseignement supérieur (2000-06-22-2999-01-01)

Titre VIII : Dispositions applicables dans les îles Wallis et Futuna, à Mayotte, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie (2000-06-22-2022-01-01)

Titre VIII : DISPOSITIONS RELATIVES À L'OUTRE-MER (2022-01-01-2999-01-01)