Partie législative
- Première partie : Dispositions générales et communes
  - Livre Ier : Principes généraux de l'éducation
    - Titre II : Objectifs et missions du service public de l'enseignement
      - Chapitre Ier : Dispositions générales.

Article L121-5

L'éducation physique et sportive et le sport scolaire et universitaire contribuent à la rénovation du système éducatif, à la lutte contre l'échec scolaire et à la réduction des inégalités sociales et culturelles.

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Code de l'éducation

Article L121-5