Partie réglementaire
- Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.
  - Titre III : Les enseignements du second degré.
    - Chapitre III : Dispositions communes aux enseignements dispensés dans les lycées.
      - Section 3 : L'organisation des enseignements.

Article D333-12

Les élèves des lycées sont répartis en classes. Pour des enseignements spécifiques, des groupes peuvent être constitués d'élèves appartenant à une ou plusieurs classes.

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Code de l'éducation

Article D333-12