Titre III : Les enseignements du second degré.

Chapitre Ier : Dispositions communes aux enseignements du second degré. (2006-05-24-2999-01-01)

Chapitre II : Les enseignements dispensés dans les collèges. (2006-05-24-2999-01-01)

Chapitre III : Dispositions communes aux enseignements dispensés dans les lycées. (2006-05-24-2999-01-01)

Chapitre IV : Dispositions propres aux enseignements conduisant au baccalauréat général. (2006-05-24-2999-01-01)

Chapitre V : Dispositions communes aux formations technologiques et aux formations professionnelles. (2006-05-24-2999-01-01)

Chapitre VI : Dispositions propres aux formations technologiques. (2006-05-24-2999-01-01)

Chapitre VII : Dispositions propres aux formations professionnelles. (2006-05-24-2999-01-01)

Chapitre VIII : Autres diplômes et titres. (2006-05-24-2999-01-01)