Chapitre Ier : Dispositions communes aux enseignements du second degré.

Section 1 : Les examens et diplômes nationaux. (2006-05-24-2999-01-01)

Section 2 : La formation en alternance (2006-05-24-2999-01-01)

Section 3 : La pratique sportive de haut niveau. (2006-05-24-2999-01-01)

Section 4 : La procédure d'orientation (2006-05-24-2015-08-31)

Section 4 : Le suivi des acquis scolaires et la procédure d'orientation (2015-08-31-2999-01-01)

Section 5 : Le redoublement (2015-08-31-2999-01-01)

Section 5 bis : L'orientation post-baccalauréat dans les lycées (2018-02-22-2999-01-01)

Section 6 : Les conseillers entreprises pour l'école (2017-05-12-2999-01-01)

Section 7 : Mobilité scolaire européenne et internationale au lycée d'enseignement général et technologique (2022-08-07-2999-01-01)