Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 4 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code de l'éducation

Partie réglementaire
- Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.
  - Titre III : Les enseignements du second degré.
    - Chapitre Ier : Dispositions communes aux enseignements du second degré.

Section 2 : La formation en alternance

Sous-section 1 : Accueil d'élèves mineurs de moins de seize ans en milieu professionnel. (2006-05-24-2999-01-01)

Sous-section 2 : Le certificat d'accomplissement régulier de stage. (2006-05-24-2999-01-01)