Partie réglementaire
- Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.
  - Titre III : Les enseignements du second degré.
    - Chapitre III : Dispositions communes aux enseignements dispensés dans les lycées.
      - Section 4 : Formations et diplômes.

Article D333-16

L'organisation des formations conduisant aux diplômes professionnels est diversifiée en tant que de besoin pour tenir compte des acquis des élèves dans la formation générale, technologique et professionnelle.

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Code de l'éducation

Article D333-16