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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  - Division 223 : Navires à passagers effectuant des voyages nationaux.
    - Section 223 a-I : Navires à passagers de classe A, B, C et D en acier ou autre matériau équivalent et engins à passagers à grande vitesse
      - Chapitre 223 a-VII : Transport de marchandises dangereuses (a) - Transport de marchandises dangereuses en colis (b)

Article 223 a-VII/01

Application

NAVIRES NEUFS ET EXISTANTS DES CLASSES B, C ET D :

1. Il est fait application des dispositions pertinentes du chapitre 221/VII du présent règlement.

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