Partie réglementaire
- Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs
  - Titre VII : Les formations dans les autres établissements d'enseignement supérieur
    - Chapitre II : L'enseignement de l'architecture
      - Section 2 : Validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels pour l'accès aux études d'architecture

Article D672-23

Les candidats admis dans une formation peuvent être tenus de suivre des enseignements complémentaires ou être dispensés de certains enseignements. Dans tous les cas, ils doivent procéder aux formalités normales d'inscription.

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Code de l'éducation

Article D672-23