Partie réglementaire
- Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.
  - Titre III : Les enseignements du second degré.
    - Chapitre VIII : Autres diplômes et titres.
      - Section 6 : Diplômes d'initiation à la mer

Article D338-48

Le brevet d'initiation à la mer est un diplôme qui valide un niveau d'initiation aux activités professionnelles et à la culture scientifique et technique dans le domaine de la mer.

Précédent Suivant

Code de l'éducation

Article D338-48