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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mercredi 11 mars 2026
à 9h30
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Textes législatifs
Texte
TITRE VII : Positions
Loi n° 52-432 du 28 avril 1952 portant statut général du personnel des communes et des établissements publics communaux
TITRE VII : Positions
CHAPITRE Ier : Activité - Congé. (1952-04-29-2999-01-01)
CHAPITRE II : Détachement. (1952-04-29-2999-01-01)
CHAPITRE II bis : Hors cadre. (1957-03-24-2999-01-01)
CHAPITRE III : Disponibilité. (1952-04-29-2999-01-01)
CHAPITRE IV : Position "sous les drapeaux". (1952-04-29-2999-01-01)
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