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mardi 3 mars 2026
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Textes législatifs
Texte
TITRE Ier : LES PERSONNELS OUVRIERS
Décret n°91-45 du 14 janvier 1991 portant statuts particuliers des personnels ouvriers, des conducteurs ambulanciers et des personnels d'entretien et de salubrité de la fonction publique hospitalière
TITRE Ier : LES PERSONNELS OUVRIERS
Section 1 : Le corps des agents chefs. (2007-06-25-2011-06-30)
Section 1 : Les agents chefs. (1990-08-01-2007-06-25)
Section 2 : Les contremaîtres. (1990-08-01-2007-08-07)
Section 2 : Le corps de la maîtrise ouvrière. (2007-08-07-2017-01-01)
Section 3 : Le corps des personnels ouvriers. (2007-08-07-2017-01-01)
Section 3 : Les maîtres ouvriers. (1990-08-01-2007-08-07)
Section 4 : Les ouvriers professionnels. (1990-08-01-2007-08-07)
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