Titre III : Les enseignements du second degré

Chapitre Ier : Dispositions communes aux enseignements du second degré (2000-06-22-2999-01-01)

Chapitre II : Les enseignements dispensés dans les collèges. (2000-06-22-2999-01-01)

Chapitre III : Dispositions communes aux enseignements dispensés dans les lycées. (2000-06-22-2999-01-01)

Chapitre IV : Dispositions propres aux enseignements conduisant au baccalauréat général. (2000-06-22-2999-01-01)

Chapitre V : Dispositions communes aux formations technologiques et aux formations professionnelles. (2000-06-22-2999-01-01)

Chapitre VI : Dispositions propres aux formations technologiques. (2000-06-22-2999-01-01)

Chapitre VII : Dispositions propres aux formations professionnelles. (2000-06-22-2999-01-01)