Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 4 jours) — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code des communes

Partie réglementaire
- LIVRE 4 : Personnel communal
  - TITRE 1 : Agents nommés dans des emplois permanents à temps complet
    - CHAPITRE 2 : Recrutement, formation et promotion sociale

SECTION 2 : Centre de formation des personnels communaux

SOUS-SECTION 1 : Rôle. (1977-04-05-1986-12-01)

SOUS-SECTION 2 : Le Conseil d'Administration. (1977-04-05-1986-12-01)

SOUS-SECTION 3 : Le budget. (1977-04-05-1986-12-01)

SOUS-SECTION 4 : Le personnel. (1977-04-05-1986-12-01)

SOUS-SECTION 5 : Organisation des études. (1977-04-05-1986-12-01)