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Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 3 jours) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code de l'éducation

Partie réglementaire
- Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.
  - Titre III : Les enseignements du second degré.
    - Chapitre VII : Dispositions propres aux formations professionnelles.

Section 3 : Le baccalauréat professionnel

Sous-section 1 : Définition du diplôme. (2006-05-24-2999-01-01)

Sous-section 2 : Modalités de préparation. (2006-05-24-2999-01-01)

Sous-section 3 : Conditions de délivrance. (2006-05-24-2999-01-01)

Sous-section 4 : Organisation des examens. (2006-05-24-2999-01-01)

Sous-section 5 : Procédure disciplinaire applicable aux candidats au baccalauréat professionnel (2012-06-01-2999-01-01)