Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code de la santé publique

Partie réglementaire ancienne - Décrets simples
- Livre VII : Etablissements de santé, thermo-climatisme, laboratoires.<L> Titre Ier : Etablissements de santé
  - Chapitre II : L'organisation et l'équipement sanitaires
    - Section 3 : Conditions techniques de fonctionnement des établissements de santé, des installations et des activités de soins

Sous-section 2 : Conditions de fonctionnement relatives à la pratique de l'anesthésie

Paragraphe 3 : De l'anesthésie (1994-12-08-2000-12-15)

Paragraphe 4 : De la surveillance continue post-interventionnelle (1994-12-08-2000-12-15)