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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code de la défense

Partie réglementaire
- PARTIE 4 : LE PERSONNEL MILITAIRE
  - LIVRE Ier : STATUT GÉNÉRAL DES MILITAIRES
    - TITRE III : DISPOSITIONS STATUTAIRES RELATIVES AUX DÉROULEMENTS DES CARRIÈRES
      - Chapitre VIII : Positions statutaires

Section 4 : Non-activité

Sous-section 1 : Congé de longue durée pour maladie (2008-04-26-2999-01-01)

Sous-section 2 : Congé de longue maladie (2008-04-26-2999-01-01)

Sous-section 3 : Congé parental (2008-04-26-2999-01-01)

Sous-section 4 : Retrait d'emploi (2008-04-26-2999-01-01)

Sous-section 5 : Congé pour convenances personnelles (2008-04-26-2999-01-01)

Sous-section 6 : Disponibilité (2008-04-26-2999-01-01)

Sous-section 7 : Congé complémentaire de reconversion (2008-04-26-2999-01-01)

Sous-section 8 : Congé du personnel navigant (2008-04-26-2999-01-01)