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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  - Division 223 : Navires à passagers effectuant des voyages nationaux.
    - Section 223 a-I : Navires à passagers de classe A, B, C et D en acier ou autre matériau équivalent et engins à passagers à grande vitesse

Chapitre 223 a-II-1 : Construction – Compartimentage et stabilité, machines et installations électriques

Partie A : Dispositions générales (1988-02-28-2999-01-01)

Partie B : Stabilité à l'état intact, compartimentage et stabilité aprés avarie (1988-02-28-2999-01-01)

Partie C : Machines (1988-02-28-2999-01-01)

Partie D : Installations électriques (1988-02-28-2999-01-01)

Partie E : Prescriptions supplémentaires applicables aux locaux de machines exploités sans présence permanente de personnel (1988-02-28-2999-01-01)