Division 244 : Navires de plaisance traditionnels.

Chapitre 244-1 : Dispositions générales. (2009-04-24-2999-01-01)

Chapitre 244-2 : Exigences relatives à la construction et l'équipement. (2009-04-24-2999-01-01)

Chapitre 244-3 : Conditions d'utilisation. (2009-04-24-2999-01-01)

Chapitre 244-4 : Dispositions supplémentaires applicables aux navires de longueur de coque égale à 24 m ou supérieure, ou pouvant embarquer plus de 30 personnes. (2009-04-24-2024-10-31)

Chapitre 244-4 : Dispositions supplémentaires applicables aux navires de longueur de coque supérieure à 24 m, ou pouvant embarquer plus de 30 personnes. (2024-10-31-2999-01-01)

Annexes (2009-04-24-2999-01-01)