Chapitre 244-2 : Exigences relatives à la construction et l'équipement.

Première section : Caractéristiques générales. (2009-04-24-2999-01-01)

Deuxième section : Coque et pont. (2009-04-24-2999-01-01)

Troisième section : Installations de machines. (2009-04-24-2999-01-01)

Quatrième section : Electricité. (2009-04-24-2999-01-01)

Cinquième section : Incendie. (2009-04-24-2999-01-01)

Sixième section : Gaz domestique. (2009-04-24-2999-01-01)

Septième section : Sécurité de la navigation. (2009-04-24-2999-01-01)

Huitième section : Sécurité des personnes. (2009-04-24-2999-01-01)

Neuvième section : Prévention de la pollution. (2009-04-24-2999-01-01)

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires