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Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers

REGLEMENT GENERAL DE L'AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS (RGAMF)
- LIVRE VII : Marchés réglementés admettant à la négociation des quotas d'émission
  - TITRE III : Obligations des membres

Chapitre III : Obligations complémentaires des membres dans leurs relations avec un client

Section 1 : Primauté de l'intérêt du client (2011-04-01-2018-01-03)

Section 2 : Protection des avoirs des clients (2011-04-01-2018-01-03)

Section 3 : Conflit d'intérêts (2011-04-01-2018-01-03)

Section 4 : Information du client (2011-04-01-2018-01-03)

Section 5 : Conventions conclues avec les clients (2011-04-01-2018-01-03)

Section 6 : Traitement et exécution des ordres (2011-04-01-2018-01-03)