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Prochaine réunion des Tricoteuses (Aujourd'hui !) — mardi 17 février 2026 à 12h00

Code de l'éducation

Partie réglementaire
- Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.
  - Titre V : Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés ou présentant une maladie chronique ou de longue durée
    - Chapitre Ier : Scolarité.
      - Section 2 : Le parcours de formation des élèves présentant un handicap ou présentant une maladie chronique ou de longue durée

Sous-section 3 : L'aide humaine aux élèves handicapés

Paragraphe 1 : Champ d'application (2012-07-26-2999-01-01)

Paragraphe 2 : L'aide mutualisée (2012-07-26-2999-01-01)

Paragraphe 3 : L'aide individuelle (2012-07-26-2999-01-01)