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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Aujourd'hui !)
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mardi 17 février 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Section 3 : Les modalités d'exercice des fonctions
Code de l'éducation
Partie réglementaire
Livre IX : Les personnels de l'éducation.
Titre Ier : Dispositions générales.
Chapitre Ier : Dispositions communes
Section 3 : Les modalités d'exercice des fonctions
Sous-section 1 : Le temps partiel (2015-06-14-2999-01-01)
Sous-section 2 : L'adaptation du poste de travail (2015-06-14-2999-01-01)
Sous-section 3 : Les obligations (2015-06-14-2999-01-01)
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