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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 7 jours)
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre II : EFFETS DE L'ADOPTION
Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Partie réglementaire (nouvelle)
Livre IV : PUPILLES DE LA NATION
Titre II : EFFETS DE L'ADOPTION
Chapitre Ier : Protection et aide de l'Etat (2017-01-01-2999-01-01)
Chapitre II : Tutelle des pupilles (2017-01-01-2999-01-01)
Chapitre III : Placement des pupilles (2017-01-01-2999-01-01)
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