Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

Article TABLEAU 1 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Sunday, September 17, 1989

Date de création : 27 octobre 1919.
Dernière mise à jour : 19 juin 1977 DESIGNATION DES MALADIES :
Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb), habituellement accompagné d'une crise paroxystique hypertensive et d'une poussée d'hématies à granulations basophiles DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Paralysie des extenseurs des doigts ou des petits muscles de la main DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
DESIGNATION DES MALADIES :
Encéphalopathie aiguë a) Survenant chez un sujet ayant présenté un ou plusieurs des symptômes inscrits au tableau
b) Ne s'accompagnant pas de ces symptômes en cas d'intoxication due aux dérivés alcoylés du plomb tels que le plomb tétraméthyle ou le plomb tétraéthyle
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
DESIGNATION DES MALADIES :
Néphrite azotémique ou néphrite hypertensive et leurs complications
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 5 ans
DESIGNATION DES MALADIES :
Anémie confirmée par des examens hématologiques répétés et accompagnée d'hématies à granulations basophiles
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 6 mois
DESIGNATION DES MALADIES :
Syndrome biologique caractérisé par un abaissement de l'hémoglobine à moins de 13 grammes par 100 ml de sang, par un taux d'hématies ponctuées supérieur à 1 pour 1.000 hématies et une élévation de l'acide delta-aminolévulinique urinaire supérieure à 20 mg pour 1.000 ml
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
Le diagnostic doit être confirmé par les résultats des mêmes examens pratiqués dans un délai compris entre le quinzième et le trentième jour suivant la date du diagnostic
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
- Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment ;
- Extraction et traitement des minerais de plomb et résidus plombifères ;
- Métallurgie, affinage, fonte, laminage du plomb, de ses alliages et des métaux plombifères ;
- Récupération du vieux plomb ;
- Soudure et étamage à l'aide d'alliage de plomb ;
- Fabrication, soudure, ébarbage, polissage de tous objets en plomb ou en alliage de plomb ;
- Fonte de caractères d'imprimerie en alliage de plomb, conduite de machines à composer, manipulation de caractères ;
- Fabrication, réparation des accumulateurs au plomb ;
- Trempe au plomb et tréfilage des aciers trempés au plomb ;
- Métallisation au plomb par pulvérisation ;
- Fabrication et manipulation des oxydes et sels de plomb ;
- Préparation et application de peintures, vernis, laques, encres, mastics, enduits à base de composés du plomb ;
- Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères ;
- Fabrication et application des émaux plombifères ;
- Composition de verres au plomb ;
- Fabrication et manipulation des dérivés alcoylés du plomb tels que le plomb tétraméthyle ou le plomb tétraéthyle, notamment préparation de carburants qui renferment ces derniers et nettoyage des réservoirs contenant ces carburants ;
- Glaçure et décoration des produits céramiques au moyen de composés du plomb.

Article Annexe II tableau 1 consolidé du Sunday, September 17, 1989 au Saturday, September 7, 1991

DESIGNATION DES MALADIES :
A. - Manifestations aiguës et subaiguës :
Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g/100 ml chez l'homme et 12 g/100 ml chez la femme).
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 mois
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.
DESIGNATION DES MALADIES :
Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d'une crise hypertensive.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES :
Récupération du vieux plomb.
Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.
DESIGNATION DES MALADIES :
Encéphalophatie aiguë.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours
Pour toutes les manifestations aiguës et subaiguës, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100 ml de sang et les signes cliniques associés à un taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 microgrammes/g de créatinines ou à un taux de protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine et pour l'anémie à un taux de ferritine normal ou élevé.
DESIGNATION DES MALADIES :
B. - Manifestations chroniques :
Neuropathies périphériques et/ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s'aggravant pas après l'arrêt de l'exposition.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 3 ans
DESIGNATION DES MALADIES :
Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions cognitives, dont l'organicité est confirmée, après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 1 an
DESIGNATION DES MALADIES :
Insuffisance rénale chronique.
Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80 microgrammes/100 ml ou, à défaut, par des perturbations biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 10 ans
DESIGNATION DES MALADIES :
C. - Syndrome biologique associant deux anomalies :
- d'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide delta aminolévulinique supérieur à 15 microgrammes/g de créatinine urinaire, soit un taux de protoporphyrine érythrocytaire supérieur à 20 microgrammes/g d'hémoglobine.
- d'autre part, plombémie supérieure à 80 microgrammes/100 ml de sang.
Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article 4 du décret n° 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés.
DELAI DE PRISE EN CHARGE : 30 jours

Article Annexe II : Tableau n° 1 consolidé du Saturday, September 7, 1991 au Sunday, October 12, 2008

Affections dues au plomb et à ses composés

DÉSIGNATION DES MALADIES	DÉLAI de prise en charge	LISTE INDICATIVE DES principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A.-Manifestations aiguës et subaiguës :
Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g / 100 ml chez l'homme et 12 g / 100 ml chez la femme).	3 mois	Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.
Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d'une crise hypertensive.	30 jours	Récupération du vieux plomb. Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.
Encéphalopathie aiguë.	30 jours
Pour toutes les manifestations aiguës et subaiguës, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 microgrammes par 100 ml de sang et les signes cliniques associés à un taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 milligrammes / g de créatinine » ou à un taux de protoporphyrine érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes / g d'hémoglobine et pour l'anémie à un taux de ferritine normal ou élevé.
B.-Manifestations chroniques :
Neuropathies périphériques et / ou syndrome de sclérose latérale amyotrophique ne s'aggravant pas après l'arrêt de l'exposition.	3 ans
Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions cognitives, dont l'organicité est confirmée, après exclusion des manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes objectives.	1 an
Insuffisance rénale chronique.	10 ans
Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb doit être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80 microgrammes / 100 ml ou, à défaut, par des perturbations biologiques spécifiques d'une exposition antérieure au plomb.
C.-Syndrome biologique associant deux anomalies :
-d'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide delta aminolévulinique supérieur à 15 milligrammes / g de créatinine urinaire, soit un taux de protoporphyrine érythrocytaire supérieur à 20 microgrammes / g d'hémoglobine.-d'autre part, plombémie supérieure à 80 microgrammes / 100 ml de sang.	30 jours
Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des deux examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article 4 du décret no 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés.

Article Annexe II : Tableau n° 1 consolidé en vigueur depuis le Sunday, October 12, 2008

Affections dues au plomb et à ses composés

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE PRISE EN CHARGE

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

A. Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g / 100 ml chez l'homme et 12 g / 100 ml chez la femme) avec une ferritinémie normale ou élevée et une plombémie supérieure ou égale à 800 µg / L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou par une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 40 µg / g d'hémoglobine.

3 mois

Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.

B. Syndrome douloureux abdominal apyrétique avec constipation, avec plombémie égale ou supérieure à 500 µg / L et confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g d'hémoglobine.

30 jours

Récupération du vieux plomb. Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.

C. 1. Néphropathie tubulaire, caractérisée par au moins 2 marqueurs biologiques urinaires concordants témoignant d'une atteinte tubulaire proximale (protéinurie de faible poids moléculaire : retinol binding protein (RBP), alpha-1-micro-globulinurie, béta-2-microglobulinurie...), et associée à une plombémie égale ou supérieure à 400 µg / L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g d'hémoglobine.

1 an

C. 2. Néphropathie glomérulaire et tubulo-interstitielle confirmée par une albuminurie supérieure à 200 mg / l et associée à deux plombémies antérieures égales ou supérieures à 600 µg / l après exclusion des affections acquises susceptibles d'entraîner une macro albuminurie (complications d'un diabète).

10 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans)

D. 1. Encéphalopathie aiguë associant au moins deux des signes suivants : - hallucinations ;
- déficit moteur ou sensitif d'origine centrale ;
- amaurose ;
- coma ;
- convulsions,
avec une plombémie égale ou supérieure à 2 000 µg / L.

30 jours

D. 2. Encéphalopathie chronique caractérisée par des altérations des fonctions cognitives constituées par au moins trois des cinq anomalies suivantes : - ralentissement psychomoteur ;
- altération de la dextérité ;
- déficit de la mémoire épisodique ;
- troubles des fonctions exécutives ;
- diminution de l'attention
et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque.
Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests psychométriques et sera confirmé par la répétition de ces tests au moins 6 mois plus tard et après au moins 6 mois sans exposition au risque. Cette encéphalopathie s'accompagne d'au moins deux plombémies égales ou supérieures à 400 µg / L au cours des années antérieures.

1 an

D. 3. Neuropathie périphérique confirmée par un ralentissement de la conduction nerveuse à l'examen électrophysiologique et ne s'aggravant pas après arrêt de l'exposition au risque. L'absence d'aggravation est établie par un deuxième examen électrophysiologique pratiqué au moins 6 mois après le premier et après au moins 6 mois sans exposition au risque.
La neuropathie périphérique s'accompagne d'une plombémie égale ou supérieure à 700 µg / L confirmée par une deuxième plombémie du même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 30 µg / g d'hémoglobine.

1 an

E. Syndrome biologique, caractérisé par une plombémie égale ou supérieure à 500 µg / L associée à une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g d'hémoglobine. Ce syndrome doit être confirmé par la répétition des deux examens dans un délai maximal de 2 mois. Les dosages de la plombémie doivent être pratiqués par un organisme habilité conformément à l'article R. 4724-15 du code du travail.

30 jours

DÉSIGNATION DES MALADIES	DÉLAI DE PRISE EN CHARGE	LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
A. Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g / 100 ml chez l'homme et 12 g / 100 ml chez la femme) avec une ferritinémie normale ou élevée et une plombémie supérieure ou égale à 800 µg / L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou par une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 40 µg / g d'hémoglobine.	3 mois	Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.
B. Syndrome douloureux abdominal apyrétique avec constipation, avec plombémie égale ou supérieure à 500 µg / L et confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g d'hémoglobine.	30 jours	Récupération du vieux plomb. Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.
C. 1. Néphropathie tubulaire, caractérisée par au moins 2 marqueurs biologiques urinaires concordants témoignant d'une atteinte tubulaire proximale (protéinurie de faible poids moléculaire : retinol binding protein (RBP), alpha-1-micro-globulinurie, béta-2-microglobulinurie...), et associée à une plombémie égale ou supérieure à 400 µg / L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g d'hémoglobine.	1 an
C. 2. Néphropathie glomérulaire et tubulo-interstitielle confirmée par une albuminurie supérieure à 200 mg / l et associée à deux plombémies antérieures égales ou supérieures à 600 µg / l après exclusion des affections acquises susceptibles d'entraîner une macro albuminurie (complications d'un diabète).	10 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans)
D. 1. Encéphalopathie aiguë associant au moins deux des signes suivants : - hallucinations ; - déficit moteur ou sensitif d'origine centrale ; - amaurose ; - coma ; - convulsions, avec une plombémie égale ou supérieure à 2 000 µg / L.	30 jours
D. 2. Encéphalopathie chronique caractérisée par des altérations des fonctions cognitives constituées par au moins trois des cinq anomalies suivantes : - ralentissement psychomoteur ; - altération de la dextérité ; - déficit de la mémoire épisodique ; - troubles des fonctions exécutives ; - diminution de l'attention et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque. Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests psychométriques et sera confirmé par la répétition de ces tests au moins 6 mois plus tard et après au moins 6 mois sans exposition au risque. Cette encéphalopathie s'accompagne d'au moins deux plombémies égales ou supérieures à 400 µg / L au cours des années antérieures.	1 an
D. 3. Neuropathie périphérique confirmée par un ralentissement de la conduction nerveuse à l'examen électrophysiologique et ne s'aggravant pas après arrêt de l'exposition au risque. L'absence d'aggravation est établie par un deuxième examen électrophysiologique pratiqué au moins 6 mois après le premier et après au moins 6 mois sans exposition au risque. La neuropathie périphérique s'accompagne d'une plombémie égale ou supérieure à 700 µg / L confirmée par une deuxième plombémie du même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 30 µg / g d'hémoglobine.	1 an
E. Syndrome biologique, caractérisé par une plombémie égale ou supérieure à 500 µg / L associée à une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g d'hémoglobine. Ce syndrome doit être confirmé par la répétition des deux examens dans un délai maximal de 2 mois. Les dosages de la plombémie doivent être pratiqués par un organisme habilité conformément à l'article R. 4724-15 du code du travail.	30 jours

Nota

Conseil d'Etat, décision n° 322824 du 10 mars 2010, article 1er : Le tableau n° 1 de l'article 1er du décret du 9 octobre 2008 annexé au livre IV du code de la sécurité sociale est annulé en tant qu'il comporte, pour la néphropathie glomérulaire et tubulo-interstitielle référencée en C2, les mots après exclusion des affections acquises susceptibles d'entraîner une macro albuminurie (complications d'un diabète) , et pour l'encéphalopathie chronique référencée en D2, les mots après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique.

Article Annexe II tableau 2 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 2 consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 3 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article TABLEAU 4 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Tuesday, July 28, 1987

Article Annexe II : Tableau n° 4 consolidé du Tuesday, July 28, 1987 au Saturday, January 17, 2009

Article Annexe II : Tableau n° 4 consolidé en vigueur depuis le Saturday, January 17, 2009

DÉSIGNATION DES MALADIES	DÉLAI DE PRISE EN CHARGE	LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Hypoplasies et aplasies médullaires isolées ou associées (anémie ; leuconeutropénie ; thrombopénie) acquises primitives non réversibles. Syndromes myélodysplasiques acquis et non médicamenteux. Leucémies aiguës myéloblastique et lymphoblastique à l'exclusion des leucémies aiguës avec des antécédents d'hémopathies. Syndromes myéloprolifératifs.	3 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois) 3 ans 20 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois) 20 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois)	Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autres produits renfermant du benzène, notamment : - production, extraction, rectification du benzène et des produits en renfermant ; - emploi du benzène et des produits en renfermant pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse ; - préparation des carburants renfermant du benzène, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; - emplois divers du benzène comme dissolvant des résines naturelles ou synthétiques ;
		- production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encre, colles, produits d'entretien renfermant du benzène ; - fabrication de simili-cuir ; - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique, ou des solvants d'avivage contenant du benzène ;
		- autres emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapant, dissolvant ou diluant ; - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu comme agent d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration, et comme décapant, dissolvant ou diluant ;
		- emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ; - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire ; - poste de nettoyage, curage, pompage des boues de fosses de relevage dans le traitement des eaux usées de raffinerie.
Nota. - Pour le détail des syndromes myélodysplasiques et myéloprolifératifs, il convient de se référer à la classification en vigueur des tumeurs des tissus hématopoïétiques et lymphoïdes de l'Organisation mondiale de la santé (OMS).

Article Annexe II : Tableau n° 4 BIS consolidé en vigueur depuis le Tuesday, July 28, 1987

Article Annexe II tableau 5 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 5 consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 6 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II : Tableau n° 7 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II tableau 8 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 8 consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 9 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II tableau 10 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II tableau 10 consolidé du Thursday, February 13, 2003 au Friday, November 28, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 10 consolidé en vigueur depuis le Friday, November 28, 2003

Article TABLEAU 10 bis consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Sunday, September 17, 1989

Article Annexe II tableau 10 bis consolidé du Sunday, September 17, 1989 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 10 bis consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II tableau 10 ter consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 10 ter consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II tableau 11 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 11 consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article TABLEAU 12 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Tuesday, July 28, 1987

Article Annexe II tableau 12 consolidé du Tuesday, July 28, 1987 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II tableau 12 consolidé du Thursday, February 13, 2003 au Sunday, July 1, 2007

Article Annexe II : Tableau n° 12 consolidé en vigueur depuis le Thursday, July 12, 2007

Article Annexe II tableau 13 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 13 consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article TABLEAU 14 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Tuesday, July 28, 1987

Article Annexe II : Tableau n° 14 consolidé en vigueur depuis le Tuesday, July 28, 1987

Article TABLEAU 15 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Sunday, September 17, 1989

Article Annexe II tableau 15 consolidé du Sunday, September 17, 1989 au Friday, November 10, 1995

Article Annexe II : Tableau n° 15 consolidé en vigueur depuis le Friday, November 10, 1995

Article Annexe II tableau 15 bis consolidé du Friday, November 10, 1995 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 15 bis consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 15 ter consolidé du Friday, November 10, 1995 au Saturday, August 4, 2012

Article Annexe II : Tableau n° 15 ter consolidé en vigueur depuis le Saturday, August 4, 2012

Article TABLEAU 16 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Saturday, May 7, 1988

Article Annexe II : Tableau n° 16 consolidé en vigueur depuis le Saturday, May 7, 1988

Article Annexe II tableau 16 bis consolidé du Saturday, May 7, 1988 au Saturday, September 7, 1991

Article Annexe II tableau 16 bis consolidé du Saturday, September 7, 1991 au Friday, November 10, 1995

Article Annexe II : Tableau n° 16 bis consolidé du Friday, November 10, 1995 au Saturday, January 17, 2009

Article Annexe II : Tableau n° 16 bis consolidé du Saturday, January 17, 2009 au Monday, December 29, 2025

DÉSIGNATION DES MALADIES	DÉLAI DE PRISE EN CHARGE	LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
A		A
Epithélioma primitif de la peau.	20 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)	1. Travaux comportant la manipulation et l'emploi de goudrons de houille, huiles et brais de houille, exposant habituellement au contact cutané avec les produits précités.
		2. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation, exposant habituellement au contact cutané avec les suies de combustion du charbon.
B		B
Cancer bronchopulmonaire primitif.	30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)	1. Travaux en cokerie de personnels directement affectés à la marche ou à l'entretien des fours ou à la récupération et au traitement des goudrons, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
		2. Travaux ayant exposé habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités dans les unités de production de gaz de ville .
		3. Travaux de fabrication de l'aluminium dans les ateliers d'électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg), exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
		4. Travaux de pose de joints à base de brai de houille (pâte chaude) pour la confection ou la réfection de cathodes (brasquage), exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
		5. Travaux de mélangeage, de malaxage et de mise en forme lors de la fabrication d'électrodes destinées à la métallurgie, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
		6. Travaux de chargement de pâte en boulets à base de brai ou de soudage de viroles dans le procédé à anode continue en électrométallurgie de ferroalliages, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
		7. Travaux de fabrication par pressage des agglomérés de houille (boulets ou briquettes), exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
		8. Travaux de coulée et de décochage en fonderie de fonte ou d'acier utilisant des sables au noir incorporant des brais, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
		9. Travaux de pose de masse à boucher au goudron, et nettoyage et réfection des rigoles de coulée des hauts-fourneaux, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
		10. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation, exposant habituellement à l'inhalation des suies de combustion du charbon.
C		C
Tumeur primitive de l'épithélium urinaire (vessie, voies excrétrices supérieures) confirmée par examen histopathologique ou cytopathologique.	30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de10 ans)	1. Travaux en cokerie de personnels directement affectés à la marche ou à l'entretien des fours exposant habituellement aux produits précités. 2. Travaux de fabrication de l'aluminium dans les ateliers d'électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg), impliquant l'emploi et la manipulation habituels des produits précités.
		3. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation ou à la récupération et au traitement des goudrons, exposant habituellement aux suies de combustion du charbon.
		4. Travaux au poste de vannier avant 1985 comportant l'exposition habituelle à des bitumes goudrons lors de l'application de revêtements routiers.

Article Annexe II : Tableau n° 16 bis consolidé en vigueur depuis le Monday, December 29, 2025

DÉSIGNATION DES MALADIES	DÉLAI DE PRISE EN CHARGE	LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
A		A
Epithélioma primitif de la peau.	20 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)	1. Travaux comportant la manipulation et l'emploi de goudrons de houille, huiles et brais de houille, exposant habituellement au contact cutané avec les produits précités.
		2. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation, exposant habituellement au contact cutané avec les suies de combustion du charbon.
B		B
Cancer bronchopulmonaire primitif.	30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)	1. Travaux en cokerie de personnels directement affectés à la marche ou à l'entretien des fours ou à la récupération et au traitement des goudrons, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
		2. Travaux ayant exposé habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités dans les unités de production de gaz de ville .
		3. Travaux de fabrication de l'aluminium dans les ateliers d'électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg), exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
		4. Travaux de pose de joints à base de brai de houille (pâte chaude) pour la confection ou la réfection de cathodes (brasquage), exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
		5. Travaux de mélangeage, de malaxage et de mise en forme lors de la fabrication d'électrodes destinées à la métallurgie, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
		6. Travaux de chargement de pâte en boulets à base de brai ou de soudage de viroles dans le procédé à anode continue en électrométallurgie de ferroalliages, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
		7. Travaux de fabrication par pressage des agglomérés de houille (boulets ou briquettes), exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
		8. Travaux de coulée et de décochage en fonderie de fonte ou d'acier utilisant des sables au noir incorporant des brais, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
		9. Travaux de pose de masse à boucher au goudron, et nettoyage et réfection des rigoles de coulée des hauts-fourneaux, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
		10. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation, exposant habituellement à l'inhalation des suies de combustion du charbon.
C		C
Tumeur primitive de l'épithélium urinaire (vessie, voies excrétrices supérieures) confirmée par examen histopathologique ou cytopathologique.	30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de10 ans)	1. Travaux en cokerie de personnels directement affectés à la marche ou à l'entretien des fours exposant habituellement aux produits précités. 2. Travaux de fabrication de l'aluminium dans les ateliers d'électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg), impliquant l'emploi et la manipulation habituels des produits précités.
		3. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation ou à la récupération et au traitement des goudrons, exposant habituellement aux suies de combustion du charbon.
		4. Travaux au poste de vannier avant 1985 comportant l'exposition habituelle à des bitumes goudrons lors de l'application de revêtements routiers. 5. Activités liées à la lutte contre les incendies en milieux urbain, rural et en espaces naturels, comprenant les formations exposantes, les actions de lutte, le déblai et le nettoyage du matériel utilisé pour ces activités.

Article TABLEAU 18 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Saturday, May 7, 1988

Article Annexe II : Tableau n° 18 consolidé en vigueur depuis le Saturday, May 7, 1988

Article TABLEAU 19 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Saturday, May 7, 1988

Article Annexe II tableau 19 consolidé du Saturday, May 7, 1988 au Thursday, July 29, 1999

Article Annexe II : Tableau n° 19 consolidé du Thursday, July 29, 1999 au Saturday, October 10, 2009

Article Annexe II : Tableau n° 19 consolidé en vigueur depuis le Saturday, October 10, 2009

Article Annexe II : Tableau n° 20 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article TABLEAU 20 BIS consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Tuesday, July 28, 1987

Article Annexe II : Tableau n° 20 BIS consolidé en vigueur depuis le Tuesday, July 28, 1987

Article Annexe II : Tableau n° 20 TER consolidé en vigueur depuis le Thursday, May 8, 1997

Article Annexe II : Tableau n° 21 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II : Tableau n° 22 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II : Tableau n° 23 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II : Tableau n° 24 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II tableau 25 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Thursday, December 24, 1992

Article Annexe II tableau 25 consolidé du Thursday, December 24, 1992 au Friday, November 10, 1995

Article Annexe II tableau 25 consolidé du Friday, November 10, 1995 au Thursday, May 8, 1997

Article Annexe II tableau 25 consolidé du Thursday, May 8, 1997 au Thursday, March 9, 2000

Article Annexe II tableau 25 consolidé du Thursday, March 9, 2000 au Sunday, March 30, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 25 consolidé en vigueur depuis le Sunday, March 30, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 26 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II : Tableau n° 27 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II : Tableau n° 28 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II : Tableau n° 29 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II tableau 30 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Friday, April 21, 2000

Article Annexe II : Tableau n° 30 consolidé du Friday, April 21, 2000 au Monday, December 29, 2025

Article Annexe II : Tableau n° 30 consolidé en vigueur depuis le Monday, December 29, 2025

Article Annexe II tableau 30 bis consolidé du Saturday, May 25, 1996 au Friday, April 21, 2000

Article Annexe II : Tableau n° 30 bis consolidé en vigueur depuis le Friday, April 21, 2000

Article Annexe II : Tableau n° 30 ter consolidé en vigueur depuis le Monday, October 16, 2023

DÉSIGNATION DES MALADIES	DÉLAI DE PRISE EN CHARGE	LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER CES MALADIES
Cancer primitif du larynx, Dysplasie primitive de haut grade du larynx	35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans).	Travaux directement associés à la production des matériaux contenant de l'amiante. Travaux nécessitant l'utilisation d'amiante en vrac. Travaux d'isolation utilisant des matériaux contenant de l'amiante. Travaux de retrait d'amiante. Travaux de pose et de dépose de matériaux isolants à base d'amiante. Travaux de construction et de réparation navale. Travaux d'usinage, de découpe et de ponçage de matériaux contenant de l'amiante. Fabrication de matériels de friction contenant de l'amiante. Travaux d'entretien ou de maintenance effectués sur des équipements contenant des matériaux à base d'amiante Travaux de cardage, filage, tissage d'amiante et confection de produits contenant de l'amiante. Travaux nécessitant le port habituel de vêtements contenant de l'amiante. Travaux de manipulation, d'assemblage, ou de manufacturage de pièce ou de matériaux contenant de l'amiante. Travaux habituellement réalisés dans des locaux exposant directement à de l'amiante à l'état libre.
Cancer primitif de l'ovaire à localisation : - ovarienne, - séreuse tubaire, - séreuse péritonéale

Article Annexe II tableau 31 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 31 consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 32 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II tableau 33 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 33 consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article TABLEAU 34 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Tuesday, July 28, 1987

Article TABLEAU 34 consolidé du Tuesday, July 28, 1987 au Sunday, September 17, 1989

Article Annexe II : Tableau n° 34 consolidé en vigueur depuis le Sunday, September 17, 1989

Article TABLEAU 36 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Saturday, May 7, 1988

Article Annexe II tableau 36 consolidé du Saturday, May 7, 1988 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 36 consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 36 bis consolidé du Sunday, September 17, 1989 au Saturday, January 17, 2009

Article Annexe II : Tableau n° 36 bis consolidé en vigueur depuis le Saturday, January 17, 2009

Article Annexe II tableau 37 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 37 consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article TABLEAU 37 bis consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Sunday, September 17, 1989

Article Annexe II tableau 37 bis consolidé du Sunday, September 17, 1989 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 37 bis consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 37 TER consolidé en vigueur depuis le Tuesday, July 28, 1987

Article Annexe II tableau 38 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 38 consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 39 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II tableau 40 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Thursday, December 24, 1992

Article Annexe II tableau 40 consolidé du Thursday, December 24, 1992 au Thursday, July 29, 1999

Article Annexe II : Tableau n° 40 consolidé du Thursday, July 29, 1999 au Monday, June 9, 2014

Article Annexe II : Tableau n° 40 consolidé en vigueur depuis le Monday, June 9, 2014

Article TABLEAU 41 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Sunday, September 17, 1989

Article Annexe II tableau 41 consolidé du Sunday, September 17, 1989 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 41 consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II tableau 42 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Saturday, September 7, 1991

Article Annexe II tableau 42 consolidé du Saturday, September 7, 1991 au Wednesday, January 18, 1995

Article Annexe II tableau 42 consolidé du Wednesday, January 18, 1995 au Sunday, September 28, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 42 consolidé en vigueur depuis le Sunday, September 28, 2003

Article TABLEAU 43 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Sunday, September 17, 1989

Article Annexe II tableau 43 consolidé du Sunday, September 17, 1989 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 43 consolidé du Thursday, February 13, 2003 au Saturday, January 17, 2009

Article Annexe II : Tableau n° 43 consolidé en vigueur depuis le Saturday, January 17, 2009

Article Annexe II : Tableau n° 43 bis consolidé en vigueur depuis le Saturday, January 17, 2009

Article TABLEAU 44 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Tuesday, July 28, 1987

Article TABLEAU 44 consolidé du Tuesday, July 28, 1987 au Saturday, May 7, 1988

Article Annexe II tableau 44 consolidé du Saturday, May 7, 1988 au Thursday, December 24, 1992

Article Annexe II tableau 44 consolidé du Thursday, December 24, 1992 au Friday, April 21, 2000

Article Annexe II tableau 44 consolidé du Friday, April 21, 2000 au Thursday, March 24, 2005

Article Annexe II : Tableau n° 44 consolidé en vigueur depuis le Thursday, March 24, 2005

Article Annexe II tableau 44 bis consolidé du Thursday, December 24, 1992 au Friday, April 21, 2000

Article Annexe II tableau 44 bis consolidé du Friday, April 21, 2000 au Thursday, March 24, 2005

Article Annexe II : Tableau n° 44 bis consolidé en vigueur depuis le Thursday, March 24, 2005

Article Annexe II tableau 45 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Thursday, July 29, 1999

Article Annexe II : Tableau n° 45 consolidé en vigueur depuis le Thursday, July 29, 1999

Article TABLEAU 46 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Saturday, May 7, 1988

Article Annexe II : Tableau n° 46 consolidé en vigueur depuis le Saturday, May 7, 1988

Article Annexe II tableau 47 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II tableau 47 consolidé du Thursday, February 13, 2003 au Friday, February 27, 2004

Article Annexe II : Tableau n° 47 consolidé en vigueur depuis le Friday, February 27, 2004

Article Annexe II tableau 49 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 49 consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 49 bis consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II tableau 50 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 50 consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II tableau 51 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II tableau 51 consolidé du Thursday, February 13, 2003 au Friday, August 4, 2006

Article Annexe II : Tableau n° 51 consolidé en vigueur depuis le Friday, August 4, 2006

Article TABLEAU 52 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Tuesday, July 28, 1987

Article Annexe II tableau 52 consolidé du Tuesday, July 28, 1987 au Saturday, September 7, 1991

Article Annexe II : Tableau n° 52 consolidé en vigueur depuis le Saturday, September 7, 1991

Article Annexe II : Tableau n° 52 bis consolidé en vigueur depuis le Monday, May 8, 2017

Article TABLEAU 53 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Saturday, May 7, 1988

Article Annexe II : Tableau n° 53 consolidé en vigueur depuis le Saturday, May 7, 1988

Article Annexe II : Tableau n° 54 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II : Tableau n° 55 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II : Tableau n° 56 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II tableau 57 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Saturday, September 7, 1991

Article Annexe II : Tableau n° 57 consolidé du Saturday, September 7, 1991 au Thursday, October 20, 2011

Article Annexe II : Tableau n° 57 consolidé du Thursday, October 20, 2011 au Saturday, August 4, 2012

Article Annexe II : Tableau n° 57 consolidé du Saturday, August 4, 2012 au Monday, May 8, 2017

Article Annexe II : Tableau n° 57 consolidé en vigueur depuis le Monday, May 8, 2017

Article Annexe II : Tableau n° 58 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II : Tableau n° 59 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II : Tableau n° 61 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II : Tableau n° 61 bis consolidé en vigueur depuis le Sunday, December 16, 2007

Article Annexe II tableau 62 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II tableau 62 consolidé du Thursday, February 13, 2003 au Friday, August 4, 2006

Article Annexe II : Tableau n° 62 consolidé en vigueur depuis le Friday, August 4, 2006

Article TABLEAU 63 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Sunday, September 17, 1989

Article Annexe II tableau 63 consolidé du Sunday, September 17, 1989 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 63 consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 64 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article TABLEAU 65 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Sunday, September 17, 1989

Article Annexe II tableau 65 consolidé du Sunday, September 17, 1989 au Thursday, December 24, 1992

Article Annexe II tableau 65 consolidé du Thursday, December 24, 1992 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 65 consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article TABLEAU 66 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Sunday, September 17, 1989

Article Annexe II tableau 66 consolidé du Sunday, September 17, 1989 au Thursday, December 24, 1992

Article Annexe II tableau 66 consolidé du Thursday, December 24, 1992 au Thursday, May 8, 1997

Article Annexe II tableau 66 consolidé du Thursday, May 8, 1997 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 66 consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II tableau 66 bis consolidé du Thursday, February 13, 2003 au Friday, November 28, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 66 bis consolidé en vigueur depuis le Friday, November 28, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 67 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article TABLEAU 68 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Saturday, May 7, 1988

Article Annexe II : Tableau n° 68 consolidé en vigueur depuis le Saturday, May 7, 1988

Article Annexe II tableau 69 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Saturday, September 7, 1991

Article Annexe II tableau 69 consolidé du Saturday, September 7, 1991 au Friday, November 10, 1995

Article Annexe II : Tableau n° 69 consolidé en vigueur depuis le Friday, November 10, 1995

Article Annexe II tableau 70 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Thursday, March 9, 2000

Article Annexe II : Tableau n° 70 consolidé en vigueur depuis le Thursday, March 9, 2000

Article Annexe II : Tableau n° 70 bis consolidé en vigueur depuis le Thursday, March 9, 2000

Article Annexe II : Tableau n° 70 ter consolidé en vigueur depuis le Thursday, March 9, 2000

Article Annexe II : Tableau n° 71 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II : Tableau n° 71 bis consolidé en vigueur depuis le Saturday, September 7, 1991

Article Annexe II : Tableau n° 72 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II tableau 73 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 73 consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II tableau 74 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 74 consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 75 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II tableau 76 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Thursday, December 24, 1992

Article Annexe II tableau 76 consolidé du Thursday, December 24, 1992 au Tuesday, February 16, 1999

Article Annexe II : Tableau n° 76 consolidé du Tuesday, February 16, 1999 au Saturday, November 7, 2015

Article Annexe II : Tableau n° 76 consolidé en vigueur depuis le Saturday, November 7, 2015

Article TABLEAU 77 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Sunday, September 17, 1989

Article Annexe II : Tableau n° 77 consolidé en vigueur depuis le Sunday, September 17, 1989

Article Annexe II : Tableau n° 78 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II tableau 79 consolidé du Saturday, December 21, 1985 au Saturday, September 7, 1991

Article Annexe II : Tableau n° 79 consolidé du Saturday, September 7, 1991 au Monday, May 8, 2017

Article Annexe II : Tableau n° 79 consolidé en vigueur depuis le Monday, May 8, 2017

Article Annexe II : Tableau n° 80 consolidé en vigueur depuis le Saturday, December 21, 1985

Article Annexe II : Tableau n° 81 consolidé en vigueur depuis le Tuesday, July 28, 1987

Article Annexe II tableau 82 consolidé du Tuesday, July 28, 1987 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 82 consolidé en vigueur depuis le Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II : Tableau n° 83 consolidé en vigueur depuis le Tuesday, July 28, 1987

Article Annexe II tableau 84 consolidé du Tuesday, July 28, 1987 au Thursday, February 13, 2003

Article Annexe II tableau 84 consolidé du Thursday, February 13, 2003 au Wednesday, March 28, 2007

Article Annexe II : Tableau n° 84 consolidé en vigueur depuis le Wednesday, March 28, 2007

Article Annexe II : Tableau n° 85 consolidé en vigueur depuis le Tuesday, July 28, 1987

Article Annexe II : Tableau n° 86 consolidé en vigueur depuis le Saturday, May 7, 1988

Article Annexe II : Tableau n° 87 consolidé en vigueur depuis le Saturday, May 7, 1988

Article Annexe II : Tableau n° 88 consolidé en vigueur depuis le Saturday, May 7, 1988

Article Annexe II : Tableau n° 89 consolidé en vigueur depuis le Sunday, September 17, 1989

Article Annexe II : Tableau n° 90 consolidé en vigueur depuis le Sunday, September 17, 1989

Article Annexe II tableau 91 consolidé du Thursday, December 24, 1992 au Thursday, November 3, 2005

Article Annexe II : Tableau n° 91 consolidé en vigueur depuis le Thursday, November 3, 2005

Article Annexe II : Tableau n° 92 consolidé en vigueur depuis le Wednesday, January 18, 1995

Article Annexe II : Tableau n° 93 consolidé en vigueur depuis le Wednesday, January 18, 1995

Article Annexe II : Tableau n° 94 consolidé du Saturday, May 25, 1996 au Friday, November 4, 2005

Article Annexe II : Tableau n° 94 consolidé en vigueur depuis le Friday, November 4, 2005

Article Annexe II : Tableau n° 95 consolidé en vigueur depuis le Thursday, May 8, 1997

Article Annexe II : Tableau n° 96 consolidé en vigueur depuis le Tuesday, February 16, 1999

Article Annexe II : Tableau n° 97 consolidé en vigueur depuis le Tuesday, February 16, 1999

Article Annexe II : Tableau n° 98 consolidé en vigueur depuis le Tuesday, February 16, 1999

Article Annexe II : Tableau n° 99 consolidé en vigueur depuis le Monday, May 8, 2017

Article Annexe II : Tableau n° 100 consolidé en vigueur depuis le Wednesday, September 16, 2020

Article Annexe II : Tableau n° 101 consolidé en vigueur depuis le Sunday, May 23, 2021

Article Annexe II : Tableau n° 102 consolidé en vigueur depuis le Thursday, April 21, 2022

Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins. (1989-09-17-2003-02-13)

12. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES SUIVANTS DES HYDROCARBURES ALIPHATIQUES : DICHLOROMETHANE (CHLORURE DE METHYLENE), TRICHLOROMETHANE (CHLOROFORME), TRIBROMOMETHANE (BROMOFORME), DICHLORO-1-2-ETHANE, DIBROMO-1-2-ETHANE, TRICHLORO-1-1-1-ETHANE (METHYLCHLOROFORME), DICHLORO-1-1 ETHYLENE (DICHLORETHYLENE ASYMETRIQUE), DICHLORO-1-2-ETHYLENE (DICHLORETHYLENE SYMETRIQUE), TRICHLORETHYLENE, TETRACHLORETHYLENE (PERCHLORETHYLENE), DICHLORO-1-2-PROPANE, CHLOROPROPYLENE (CHLORURE D'ALLYLE), CHLORO-2-BUTADIENE-1-3 (CHLOROPRENE). (1987-07-28-2007-07-01)

Affections provoquèes par les amines aromatiques, leurs dérivés hydroxyles, halogènes, nitroses, nitres et sulfones et par le 4-nitro-diphényle. (1989-09-17-1995-11-10)

Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui en contiennent à l'état libre (1995-11-10-2003-02-13)

25 AFFECTIONS PROFESSIONNELLES CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES MINERALES RENFERMANT DE LA SILICE LIBRE (2000-03-09-2003-03-30)

25. PNEUMOCONIOSES CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES MINERALES RENFERMANT DE LA SILICE LIBRE (1985-12-21-2000-03-09)

25 bis Affections non pneumoconiotiques dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre (1992-12-24-2000-03-09)

Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel. (1989-09-17-2003-02-13)

40. AFFECTIONS DUES AUX BACILLES TUBERCULEUX. (1985-12-21-1999-07-29)

Maladies engendrées par les pénicillines et leurs sels et les céphalosporines. (1989-09-17-2003-02-13)

42 Surdité provoquée par les bruits lésionnels (1991-09-07-2003-09-28)

42. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE BRUIT. (1985-12-21-1991-09-07)

44 Affections consécutives à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer (1992-12-24-2005-03-24)

44. SIDEROSE (MALADIES CONSECUTIVES à L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE FUMEES D'OXYDE DE FER) (1988-05-07-1992-12-24)

44 bis Affections cancéreuses consécutives à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer (1992-12-24-2005-03-24)

45. HEPATITES VIRALES PROFESSIONNELLES (1985-12-21-1999-07-29)

47. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES BOIS. (1985-12-21-2004-02-27)

49. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES AMINES ALIPHATIQUES ET ALICYLIQUES. (1985-12-21-2003-02-13)

52. AFFECTIONS CONSECUTIVES AUX OPERATIONS DE POLYMERISATION DU CHLORURE DE VINYLE (1987-07-28-1991-09-07)

57. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PERIARTICULAIRES. (1985-12-21-1991-09-07)

Affections provoquées par les enzymes. (1989-09-17-2003-02-13)

66 Affections respiratoires de mécanisme allergique. (1989-09-17-2003-02-13)

69. AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES VIBRATIONS ET CHOCS TRANSMIS PAR CERTAINES MACHINES-OUTILS, OUTILS ET OBJETS. (1985-12-21-1991-09-07)

70. AFFECTIONS RESPIRATOIRES DUES AUX POUSSIERES DE CARBURES METALLIQUES FRITTES (1985-12-21-2000-03-09)

76. MALADIES INFECTIEUSES CONTRACTEES EN MILIEU D'HOSPITALISATION. (1985-12-21-1992-12-24)

76 Maladies liées à des agents infectieux contractées en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation à domicile (1992-12-24-1999-02-16)

84. AFFECTIONS ENGENDREES PAR LES SOLVANTS ORGANIQUES LIQUIDES À USAGE PROFESSIONNEL : HYDROCARBURES LIQUIDES ALIPHATIQUES, ALICYCLIQUES, HETEROCYCLIQUES ET AROMATIQUES, ET LEURS MELANGES (WHITE SPIRIT, ESSENCES SPECIALES) ; DERIVES NITRES DES HYDROCARBURES ALIPHATIQUES ; ACETONITRILE ; ALCOOLS, ALDEHYDES, CETONE, ESTERS DONT LE TETRAHYDROFURANE, GLYCOLS ET LEURS ETHERS ; DIMETHYLFORMAMIDE, DIMETHYLSULFOXYDE. (1987-07-28-2003-02-13)

84. Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques, alicycliques, hétérocycliques et aromatiques, et leurs mélanges (white-spirit, essences spéciales) ; dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques ; acétonitrile ; alcools, aldéhydes, cétone, esters, éthers dont le tétrahydrofurane, glycols et leurs éthers ; diméthylformamide, diméthylsulfoxyde (2003-02-13-2007-03-28)

91 Bronchopneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon (1992-12-24-2005-11-03)

ANNEXE N° 3 (mentionnée à l'article R. 611-28). (1985-12-21-1988-05-08)

ANNEXE N° 5 (mentionnée à l'article R. 611-45). (1985-12-21-1988-09-30)

DÉSIGNATION DES maladies	DÉLAI DE prise en charge	LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE provoquer ces maladies
Encéphalopathie aiguë.	10 jours	Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du mercure, de ses amalgames, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment : - distillation du mercure et récupération du mercure par distillation de résidus industriels ; - fabrication et réparation de thermomètres, baromètres, manomètres, pompes ou trompes à mercure. Emploi du mercure ou de ses composés dans la construction électrique, notamment : - emploi des pompes ou trompes à mercure dans la fabrication des lampes à incandescence, lampes radiophoniques, ampoules radiographiques ; - fabrication et réparation de redresseurs de courant ou de lampes à vapeurs de mercure ; - emploi du mercure comme conducteur dans l'appareillage électrique ; préparation du zinc amalgamé pour les piles électriques ; fabrication et réparation d'accumulateurs électriques au mercure. Emploi du mercure et de ses composés dans l'industrie chimique, notamment : - emploi du mercure ou de ses composés comme agents catalytiques ; - électrolyse avec cathode de mercure au chlorure de sodium ou autres sels. Fabrication des composés du mercure. Préparation, conditionnement et application de spécialités pharmaceutiques ou phyto-pharmaceutiques contenant du mercure ou des composés du mercure. Travail des peaux au moyen de sel de mercure, notamment : - sécrétage des peaux par le nitrate acide de mercure, feutrage des poils sécrétés, naturalisation d'animaux au moyen de sels de mercure. Dorure, argenture, étamage, bronzage, damasquinage à l'aide de mercure ou de sels de mercure. Fabrication et emploi d'amorces au fulminate de mercure. Autres applications et traitements par le mercure et ses sels.
Tremblement intentionnel.	1 an
Ataxie cérébelleuse.	1 an
Stomatite.	30 jours
Coliques et diarrhées.	15 jours
Néphrite azotémique.	1 an
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. »	15 jours

DÉSIGNATION DES MALADIES	DÉLAI DE prise en charge	LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
Névrite ou polynévrite.	30 jours	Préparation, emploi, manipulation du tétrachloréthane ou des produits en renfermant, notamment : - utilisation comme matière première dans l'industrie chimique, en particulier pour la fabrication du trichloréthylène ; - emploi comme dissolvant, en particulier de l'acétate de cellulose.
Ictère par hépatite, initialement apyrétique.	30 jours
Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non.	30 jours
Dermites chroniques ou récidivantes.	7 jours
Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail.	3 jours

DÉSIGNATION DES maladies	DÉLAI DE prise en charge	LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer les maladies
Affections hématologiques acquises, isolées ou associées, de type hypoplasique, aplasique ou dysplasique : - anémie ; - leuconeutropénie ; - thrombopénie.	3 ans	Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autres produits renfermant du benzène, notamment : - production, extraction, rectification du benzène et des produits en renfermant ; - emploi du benzène et des produits en renfermant pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse ; - préparation des carburants renfermant du benzène, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; - emplois divers du benzène comme dissolvant des résines naturelles ou synthétiques ; - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du benzène ; - fabrication de simili-cuir ; - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique, ou des solvants d'avivage contenant du benzène ; - autres emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapant, dissolvant ou diluant ; - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu comme agent d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration, et comme décapant, dissolvant, diluant ; - emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ; - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire.
Hypercytoses d'origine myélodysplastique.	3 ans
Syndrome myéloprolifératif.	15 ans
Leucémies (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an).	15 ans

DÉSIGNATION DES maladies	DÉLAI DE prise en charge	LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer les maladies
Troubles gastro-intestinaux apyrétiques accompagnés de vomissements à répétition.	7 jours	Opérations de production, transport et utilisation du benzène, du toluène, des xylènes et autres produits en renfermant, notamment : - production, extraction, rectification du benzène, du toluène et des xylènes et des produits en renfermant ; - emploi du benzène, du toluène et des xylènes pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse. Préparation des carburants renfermant du benzène, du toluène et des xylènes, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; - emplois divers du benzène, du toluène et des xylènes comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques ; - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du benzène, du toluène et des xylènes ; - fabrication de simili-cuir ; - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique ou des solvants d'avivage contenant du benzène, du toluène, des xylènes ; - autres emplois du benzène, du toluène, des xylènes ou des produits en renfermant comme agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapants, dissolvants ou diluants ; - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène, le toluène, les xylènes (ou les produits en renfermant) interviennent comme agents d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration et comme décapants, dissolvants ou diluants ; - emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ; - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire.

DÉSIGNATION DES MALADIES	DÉLAI DE PRISE en charge	LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
A. - Ostéomalacie ou nécrose du maxillaire inférieur.	1 an	Préparation, emploi, manipulation du phosphore et du sesquisulfure de phosphore ; fabrication de certains dérivés du phosphore, notamment des phosphures.
B. - Dermite aiguë irritative, ou eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque.	15 jours
C. - Dermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant au contact du sesquisulfure de phosphore.	90 jours

DÉSIGNATION DES MALADIES	DÉLAI DE prise en charge	LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation aiguë.	30 jours	Tous travaux exposant à l'action des rayons X ou des substances radioactives naturelles ou artificielles, ou à toute autre source d'émission corpusculaire, notamment : extraction et traitement des minerais radioactifs ; préparation des substances radioactives ; préparation de produits chimiques et pharmaceutiques radioactifs ; préparation et application de produits luminescents radifères ; recherches ou mesures sur les substances radioactives et les rayons X dans les laboratoires ; fabrication d'appareils pour radiothérapie et d'appareils à rayons X ; travaux exposant les travailleurs au rayonnement dans les hôpitaux, les sanatoriums, les cliniques, les dispensaires, les cabinets médicaux, les cabinets dentaires et radiologiques, dans les maisons de santé et les centres anticancéreux ; travaux dans toutes les industries ou commerces utilisant les rayons X, les substances radioactives, les substances ou dispositifs émettant les rayonnements indiqués ci-dessus.
Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation chronique.	1 an
Blépharite ou conjonctivite.	7 jours
Kératite.	1 an
Cataracte.	10 ans
Radiodermites aiguës.	60 jours
Radiodermites chroniques.	10 ans
Radio-épithélite aiguë des muqueuses.	60 jours
Radiolésions chroniques des muqueuses.	5 ans
Radionécrose osseuse.	30 ans
Leucémies.	30 ans
Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation.	30 ans
Sarcome osseux.	50 ans

DÉSIGNATION DE LA MALADIE	DÉLAI DE prise en charge	LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE provoquer cette maladie
Tétanos en dehors des cas consécutifs à un accident du travail.	30 jours	Travaux effectués dans les égouts.

DÉSIGNATION DES MALADIES	DÉLAI DE prise en charge	LISTE LIMITATIVEDES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test	7 jours	Chromage électrolytique des métaux ;
Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test	7 jours	Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates alcalins.

DÉSIGNATION DE LA MALADIE	DÉLAI DE prise en charge	LISTE LIMITATIVEDES TRAVAUXSUSCEPTIBLES d'engendrer cette maladie
- A -	- A -	- A -
Cancer broncho-pulmonaire primitif.	30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)	Fabrication, manipulation et conditionnement de l'acide chromique, de chromates et bichromates alcalins ; fabrication du chromate de zinc ; travaux de mise au bain dans les unités de chromage électrolytique dur.
- B -	- B -	- B -
Cancer des cavités nasales.	30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)	Fabrication, manipulation et conditionnement de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins ; fabrication du chromate de zinc.

DÉSIGNATION DES MALADIES	DÉLAI DE prise en charge	LISTE INDICATIVEDES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Dermite irritative.	7 jours	Utilisation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés et des produits qui en contiennent à l'état libre, tels que matières colorantes, produits pharmaceutiques, agents de conservation (caoutchouc, élastomères, plastomères), catalyseurs de polymérisation, graisses et huiles minérales.
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.	15 jours
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.	7 jours
Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.	7 jours

DÉSIGNATION DES MALADIES	DÉLAI DE prise en charge	LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
- A -		- A -
Toute manifestation clinique de leptospirose provoquée par Leptospira interrogans. La maladie doit être confirmée par identification du germe ou à l'aide d'un sérodiagnostic d'agglutination, à un taux considéré comme significatif.	21 jours	Travaux suivants exposant au contact d'animaux susceptibles d'être porteurs de germe et effectués notamment au contact d'eau ou dans des lieux humides, susceptibles d'être souillés par les déjections de ces animaux : travaux effectués dans les mines, carrières (travaux au fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les souterrains ; travaux du génie ; travaux effectués dans les égouts, les caves, les chais ; travaux d'entretien des cours d'eau, canaux, marais, étangs et lacs, bassins de réserve et de lagunage ; travaux d'entretien et de surveillance des parcs aquatiques et stations d'épuration ; travaux de drainage, de curage des fossés, de pose de canalisation d'eau ou d'égout, d'entretien et vidange des fosses et citernes de récupération de déchets organiques ; travaux effectués dans les laiteries, les fromageries, les poissonneries, les cuisines, les fabriques de conserves alimentaires, les brasseries, les fabriques d'aliments du bétail ; travaux effectués dans les abattoirs, les chantiers d'équarissage, travaux de récupération et exploitation du cinquième quartier des animaux de boucherie ; travaux exécutés sur les bateaux, les péniches, les installations portuaires ; travaux des mariniers et dockers ; travaux de dératisation ; travaux de soins aux animaux vertébrés ; travaux dans les laboratoires de bactériologie ou de parasitologie.
- B -		- B -
Les manifestations cliniques suivantes de borréliose de Lyme : 1. Manifestation primaire : érythème migrant de Lipschutz, avec ou sans signes généraux	30 jours	Travaux suivants exposant à la bactérie infestant des hôtes vecteurs (tiques du genre ixodes) ou des hôtes réservoirs (vertébrés sauvages ou domestiques) et effectués sur toute zone présentant un couvert végétal tel que forêt, bois, bocage, steppe ou lande : expertise agricole et foncière, arpentage et levé de plan ; pose et entretien des lignes électriques, téléphoniques, des réseaux de gaz, d'eau d'assainissement ; construction et entretien des voies de circulation. Travaux de soins aux animaux vertébrés. Travaux mettant au contact de l'agent pathogène ou de son vecteur dans les laboratoires de bactériologie et de parasitologie.
2. Manifestations secondaires Troubles neurologiques : méningite lymphocytaire, parfois isolée ou associée à : - douleurs radiculaires ; - troubles de la sensibilité ; - atteinte des nerfs périphériques et crâniens (syndrome de Garin-Bujadoux-Bannwarth). Troubles cardiaques : troubles de la conduction ; Péricardite. Troubles articulaires : Oligoarthrite régressive.	6 mois
3. Manifestations tertiaires Encéphalo-myélite progressive. Dermatite chronique atrophiante. Arthrite chronique destructive. Pour les manifestations secondaires et tertiaires, le diagnostic doit être confirmé par une sérologie, à un taux considéré comme significatif pour un des sous-groupes génomiques de Borrelia burgdorferi.	10 ans

DÉSIGNATION DES MALADIES	DÉLAI DE PRISE EN CHARGE	LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Epithélioma primitif de la peau.	30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition minimale de 10 ans)	1. Travaux d'usinage par enlèvement ou déformation de matière ou travaux de traitement des métaux et alliages exposant habituellement au contact cutané avec des huiles minérales peu ou non raffinées, ou régénérées.
		2. Travaux exposant habituellement au contact cutané avec des extraits aromatiques pétroliers utilisés notamment comme huiles d'extension, d'ensimage, de démoulage, ou comme fluxant des bitumes.
		3. Travaux exposant habituellement au contact cutané avec des résidus de craquage utilisés notamment comme liants ou fluidifiants et avec des huiles moteur usagées.
		4. Travaux de ramonage et de nettoyage de chaudières et de cheminées exposant habituellement au contact cutané avec des suies de combustion de produits pétroliers.

DÉSIGNATION DES MALADIES	DÉLAI de prise en charge	LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
- A -		- A -
Affections dues à Mycobacterium bovis :		Travaux exposant au contact d'animaux susceptibles d'être porteurs de bacilles bovins ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux.
Tuberculose cutanée ou sous-cutanée	6 mois	Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauderies, les entreprises d'équarrissage.
Tuberculose ganglionnaire	6 mois	Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts.
Synovite, ostéo-arthrite	1 an	Soins vétérinaires.
Autres localisations	6 mois
A défaut de preuves bactériologiques, le diagnostic devra s'appuyer sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique.		Travaux de laboratoire de biologie.
- B -		- B -
Affections dues à Mycobacterium tuberculosis, Mycobacterium bovis, Mycobacterium africanum : - infection tuberculeuse latente ; - tuberculose pulmonaire ou pleurale ; - tuberculose extra-thoracique. L'infection tuberculeuse latente sera attestée par l'évolution des tests tuberculiniques (IDR et/ou IGRA). L'étiologie des autres pathologies devra s'appuyer, à défaut de preuves bactériologiques, sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique.	6 mois	Travaux de laboratoire de bactériologie. Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.
- C -		- C -
Infections dues à Mycobacterium avium intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi. Pneumopathies chroniques dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.	6 mois	Travaux de laboratoire de bactériologie. Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.
- D -		- D -
Affections cutanées dues à Mycobacterium marinum et fortuitum. Infection cutanée granulomateuse ulcéreuse prolongée dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.	30 jours	Travaux en milieu aquatique mettant en contact avec des eaux contaminées. Travaux d'entretien des piscines et aquarium.

DÉSIGNATION DES MALADIES	DÉLAI DE PRISE EN CHARGE	LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
Carcinome du nasopharynx.	40 ans (sous réserve d'une exposition de 5 ans)	Préparation de l'aldéhyde formique et de ses solutions (formol) à l'exception des travaux effectués en système clos. Utilisation de l'aldéhyde formique dans les laboratoires d'histologie, d'anatomo-cyto-pathologie et en thanatopraxie à l'exception des travaux effectués en système clos.
		Traitements des peaux mettant en œuvre de l'aldéhyde formique à l'exception des travaux effectués en système clos.
		Fabrication de résines urée formol, mélamine formol, mélamine urée formol, phénol formol à l'exception des travaux effectués en système clos.
		Travaux de fabrication des panneaux de bois constitués de fibres, particules ou lamelles mettant en œuvre des résines à base d'aldéhyde formique : préparation du mélange collant, collage et pressage, refroidissement des panneaux.
		Imprégnation de papiers par des résines urée formol et mélamine formol. Vernissage de parquets mettant en œuvre des résines urée formol.
		Utilisation de résines urée formol pour la consolidation de terrain (mines et travaux publics). Travaux d'apprêt et finition de voiles de tulle mettant en œuvre de l'aldéhyde formique. Travaux d'extinction d'incendies.

DÉSIGNATION DES MALADIES	DÉLAI de prise en charge	LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif spécifique.	15 jours	Préparation, emploi et manipulation du cobalt et de ses composés.
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test spécifique.	7 jours
Asthme ou dyspnée asthmatiforme objectivé(e) par exploration fonctionnelle respiratoire récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé(e) par test spécifique.	7 jours
Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique.	1 an

DÉSIGNATION DES MALADIES	DÉLAI DE prise en charge	LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
- A -	- A -	- A -
Troubles cardiaques aigus à type d'hyperexcitabilité ventriculaire ou supraventriculaire et disparaissant après l'arrêt de l'exposition au produit.	7 jours	Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : trichlorométhane, chloroéthane, 1,1-dichloroéthane, 1,1,1-trichloroéthane, trichloroéthylène, tétrachloroéthylène, trichlorofluorométhane, 1,1,2,2-tétrachloro - 1,2-difluoroéthane, 1,1,1,2-tétrachloro - 2,2-difluoroéthane, 1,1,2-trichloro - 1,2,2-trifluoroéthane, 1.1.1.trichloro - 2,2,2-trifluoroéthane, 1,1-dichloro - 2,2,2-trifluoroéthane, 1,1-dichloro - 2,2,2-trifluoroéthane, 1,2-dichloro - 1,1-diffuoroéthane, 1,1-dichloro - 1-fluoroéthane.
- B -	- B -	- B -
Hépatites aiguës cytolytiques à l'exclusion des hépatites virales A, B et C ainsi que des hépatites alcooliques.	30 jours	Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : trichlorométhane, tribromométhane, triiodométhane, tétrabromométhane, 1,2-dichloroéthane, 1,2-dibromoéthane, 1,1,2-trichloroéthane, 1,1,2,2-tétrabromoéthane, pentachloroéthane, 1,2-dichloropropane, 1,1-dichloro - 2,2,2-trifluoroéthane.
- C -	- C -	- C -
Néphropathies tubulaires régressant après l'arrêt de l'exposition.	30 jours	Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après, trichlorométhane, tétrabromométhane, 1,2-dichlo-roéthane, 1,2-dibromoéthane, pentachloroéthane, 1,2-dichloropropane.
- D -	- D -	- D -
Polyneuropathhies (après exclusion de la polyneuropathie alcoolique) ou neuropathies trigéminales, confirmées par des examens électrophysiologiques.	30 jours	Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : 1-bromopropane, 2-bromopropane, dichloroacétylène (notamment en tant que contaminant du trichloroéthylène).
- E -	- E -	- E -
Neuropathies optiques rétrobulbaires bilatérales confirmées par des examens complémentaires, après exclusion de la neuropathie alcoolique.	30 jours	Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : dichloroacétylène, notamment en tant que contaminant du trichloroéthylène.
- F -	- F -	- F -
Anémies hémolythiques de survenue brutale.	7 jours	Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : 1,2-dichloropropane.
- G -	- G -	- G -
Aplasies ou hypoplasies médullaires entraînant :- anémies ;- leucopénies ;- neutropénies.	30 jours	Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : 2-bromopropane.
- H -	- H -	- H -
Manifestations d'intoxication oxycarbonnée résultant du métabolisme du dichlorométhane, avec une oxycarbonémie supérieure à 15 ml/litre de sang, ou une carboxyhémoglobine supérieure à 10 %.	3 jours	Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : dichlorométhane.

DÉSIGNATION DES MALADIES	DÉLAI DE prise en charge	LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
A. - Intoxication aiguë. Insuffisance circulatoire, troubles du rythme, arrêt circulatoire ; Vomissement, diarrhée, syndrome de cytolyse hépatique ; Encéphalopathie ; Troubles de l'hémostase ; Dyspnée aiguë.	7 jours	Tous travaux exposant à la manipulation ou à l'inhalation d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment : - traitement pyro-métallurgique de minerais arsenicaux ; - traitement pyro-métallurgique de métaux non-ferreux arsenicaux ; - fabrication ou emploi de pesticides arsenicaux ; - emploi de composés minéraux arsenicaux dans le travail du cuir, en verrerie, en électronique.
B. - Effets caustiques. Dermite de contact orthoergique, plaies arsenicales ; Stomatite, rhinite, ulcération ou perforation de la cloison nasale ; Conjonctivite, kératite, blépharite.	7 jours
C. - Intoxication sub-aiguë. Polynévrites ; Mélanodermie ; Dyskératoses palmo-plantaires.	90 jours
D. - Affections cancéreuses. Dyskératoses lenticulaire en disque (maladie de Bowen) ; Epithelioma cutané primitif ; Angiosarcome du foie.	40 ans

DÉSIGNATION DES MALADIES	DÉLAI de prise en charge	LISTE LIMITATIVE des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Brucellose aiguë avec septicémie : tableau de fièvre ondulante sudoro-algique ; tableau pseudo-grippal ; tableau pseudo-typhoïdique.	2 mois	Travaux exposant au contact avec des caprins, ovins, bovins, porcins, avec leurs produits ou leurs déjections.
Brucellose subaiguë avec focalisation : monoarthrite aiguë fébrile, polyarthrite ; bronchite, pneumopathie ; réaction neuro-méningée ; formes hépato-spléniques subaiguës.	2 mois	Travaux exécutés dans les laboratoires servant au diagnostic de la brucellose, à la préparation des antigènes brucelliens ou des vaccins anti-brucelliens, ainsi que dans les laboratoires vétérinaires.
Brucellose chronique : arthrite séreuse ou suppurée, ostéo-arthrite, ostéite, spondylodiscite, sacrocoxite ; orchite, épididymite, prostatite, salpingite ; bronchite, pneumopathie, pleurésie sérofibrineuse ou purulente ; hépatite ; anémie, purpura, hémorragie, adénopathie ; néphrite ; endocardite, phlébite ; réaction méningée, méningite, arachnoïdite, méningo-encéphalite, myélite, névrite radiculaire ; manifestations cutanées d'allergie ; manifestations psychopathologiques : asthénie profonde associée ou non à un syndrome dépressif.	1 an

DÉSIGNATION DE LA MALADIE	DÉLAI DE PRISE en charge	LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer cette maladie
Broncho-pneumopathie chronique obstructive entraînant un déficit respiratoire chronique. Elle est caractérisée par l’association de signes cliniques tels que dyspnée, toux, hypersécrétion bronchique et d’un syndrome ventilatoire de type obstructif avec un volume expiratoire maximum seconde (VEMS) abaissé au jour de la déclaration d’au moins 30 % par rapport à la valeur moyenne théorique. Cet abaissement doit être constaté en dehors de tout épisode aigu.	10 ans (sous réserve d’une durée d’exposition de 10 ans)	Travaux au fond dans les mines de fer et travaux de concassage exposant à l’inhalation de poussières ou de fumées d’oxyde de fer, notamment extraction, broyage et traitement des minerais de fer

Code de la sécurité sociale

Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

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