Partie réglementaire
- Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.
  - Titre III : Les enseignements du second degré.
    - Chapitre II : Les enseignements dispensés dans les collèges.
      - Section 2 : Le diplôme national du brevet.

Article D332-20

Le diplôme délivré au candidat admis peut porter la mention " assez bien ", " bien " ou " très bien " dont les conditions d'attribution sont définies par arrêté.

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Code de l'éducation

Article D332-20