Partie réglementaire
- Livre VII : Les établissements d'enseignement supérieur
  - Titre Ier : Les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
    - Chapitre V : Les instituts et les écoles ne faisant pas partie des universités
      - Section 1 : Liste des instituts et écoles ne faisant pas partie des universités
        Sous-section 3 : Les universités de technologie

Article D715-9-1

Les universités de technologie relevant de l'article R. 715-9 sont les suivantes :
1° Université de technologie de Belfort-Montbéliard ;
2° Université de technologie de Compiègne ;
3° Université de technologie de Troyes.

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Code de l'éducation

Article D715-9-1