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Prochaine réunion des Tricoteuses
(Dans 6 jours)
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Titre V : DÉCORATIONS
Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Partie réglementaire (nouvelle)
Livre III : CARTES ET TITRES, ALLOCATION RECONNAISSANCE DU COMBATTANT ET DÉCORATIONS
Titre V : DÉCORATIONS
Chapitre Ier : Légion d'honneur et médaille militaire (2017-01-01-2999-01-01)
Chapitre II : Croix du combattant volontaire de la Résistance et croix du combattant volontaire (2017-01-01-2999-01-01)
Chapitre III : Croix du combattant et médaille de reconnaissance de la Nation (2017-01-01-2999-01-01)
Chapitre IV : Médaille des évadés (2017-01-01-2999-01-01)
Chapitre V : Autres médaille et insignes (2017-01-01-2999-01-01)
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