Prochaine réunion des Tricoteuses (Dans 7 jours) — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code de l'éducation

Partie réglementaire
- Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.
  - Titre III : Les enseignements du second degré.
    - Chapitre VII : Dispositions propres aux formations professionnelles.

Section 9 : Le brevet national des métiers d'art

Sous-section 1 : Définition du diplôme (2026-02-15-2999-01-01)

Sous-section 2 : Modalités de préparation (2026-02-15-2999-01-01)

Sous-section 3 : Conditions de délivrance (2026-02-15-2999-01-01)

Sous-section 4 : Organisation des examens (2026-02-15-2999-01-01)

Sous-section 5 : Procédure disciplinaire applicable aux candidats au brevet national des métiers d'art (2026-02-15-2999-01-01)