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Prochaine réunion des Tricoteuses
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mardi 3 mars 2026
à 12h00
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Textes législatifs
Texte
Chapitre III : Décorations et insignes.
Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Partie réglementaire - Décrets simples
Livre III : Droits et avantages attachés à la qualité d'ancien combattant ou de victime de guerre.
Titre III : Droits et avantages accessoires.
Chapitre III : Décorations et insignes.
Section 1 : Légion d'honneur et médaille militaire. (1951-04-28-2017-01-01)
Section 2 : Croix du combattant volontaire de la guerre 1914-1918. (1951-04-28-2017-01-01)
Section 3 : Croix du combattant. (1951-04-28-2017-01-01)
Section 4 : Médaille de prisonniers civils, déportés et otages de la grande guerre. (1951-04-28-2017-01-01)
Section 5 : Médaille commémorative française de la guerre 1939-1945. (1951-04-28-2999-01-01)
Section 6 : Médaille de la France libérée. (1951-04-28-2017-01-01)
Section 7 : Insigne des pères, mères, veuves et veufs des "Morts pour la France". (1951-04-28-2017-01-01)
Section 8 : Insigne des victimes civiles. (1951-04-28-2017-01-01)
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