Tricoteuses
Recherche
Changer de langue
Toggle theme
Prochaine réunion des Tricoteuses
—
mardi 3 mars 2026
à 12h00
Accueil
Textes législatifs
Texte
Sous-section 2 : Substances et préparations dangereuses
Code de l'environnement
Partie réglementaire
Livre V : Prévention des pollutions, des risques et des nuisances
Titre II : Produits chimiques, biocides et substances à l'état nanoparticulaire
Chapitre Ier : Contrôle des produits chimiques
Section 2 : Mise sur le marché et emploi de certains produits et substances
Sous-section 2 : Substances et préparations dangereuses
Paragraphe 1 : Dispositions propres aux substances et préparations dangereuses pour la santé (2007-10-16-2014-10-16)
Paragraphe 1 : Dispositions propres aux substances et mélanges dangereux pour la santé (2014-10-16-2999-01-01)
Paragraphe 2 : Composés organostanniques dans les peintures et les produits antisalissures (2007-10-16-2014-10-16)
Paragraphe 3 : Produits antisalissures contenant d'autres composés (2007-10-16-2014-10-16)
Paragraphe 4 : Chlordane, heptachlore, hexachlorocyclohexane, aldrine, dieldrine et endrine (2007-10-16-2014-10-16)
Paragraphe 5 : Autres produits contenant des composés du mercure, des composés d'arsenic ou des composés organostanniques (2007-10-16-2014-10-16)
Paragraphe 2 : Autres produits contenant des composés du mercure, des composés d'arsenic ou des composés organostanniques (2014-10-16-2999-01-01)
Paragraphe 6 : Di-u-oxo-di-n-butylstanniohydroxyborane (DBB) (2007-10-16-2014-10-16)
Paragraphe 7 : Paraffines chlorées à chaîne courte (2007-10-16-2014-10-16)
Paragraphe 8 : Colorant azoïque dit " colorant bleu " (2007-10-16-2014-10-16)
Paragraphe 9 : Pentabromodiphényléther (pentaBDE) et octabromodiphényléther (octaBDE) (2007-10-16-2014-10-16)
Paragraphe 10 : Nonylphénol C6H4(OH)C9H19 et éthoxylate de nonylphénol (C9H40)nC15H24O (2007-10-16-2014-10-16)
Paragraphe 11 : Ciment contenant du chrome hexavalent (chrome VI) (2007-10-16-2014-10-16)
Paragraphe 12 : Pentachlorophénol et ses composés (2007-10-16-2014-10-16)
Paragraphe 13 : Toluène (2007-10-16-2014-10-16)
Paragraphe 14 : Trichlorobenzène (2007-10-16-2014-10-16)
Paragraphe 15 : Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les huiles de dilution et les pneumatiques (2007-10-16-2014-10-16)
Paragraphe 16 : Sulfonates de perfluorooctane (SPFO) (2007-10-20-2014-10-16)
fr
en