Chapitre 11 : Sécurité aux postes de travail (2009-03-21-2018-12-07)
Chapitre 12 : Logements (2009-03-21-2018-12-07)
Chapitre 13 : Installations de chauffage, de cuisine et de réfrigération fonctionnant aux combustibles (2009-03-21-2018-12-07)
Chapitre 14 : Installations à gaz liquéfiés pour usages domestiques (2009-03-21-2018-12-07)
Chapitre 14 bis : Stations d'épuration de bord des bateaux à passagers (2013-11-09-2018-12-07)
Chapitre 15 : Dispositions spéciales pour les bateaux à passagers (2009-03-21-2018-12-07)
Chapitre 15 bis : Dispositions spéciales pour les voiliers à passagers (2009-03-21-2018-12-07)
Chapitre 16 : Dispositions particulières pour les bâtiments destinés à faire partie d'un convoi poussé, d'un convoi remorqué ou d'une formation à couple (2009-03-21-2018-12-07)
Chapitre 17 : Dispositions particulières pour les engins flottants (2009-03-21-2018-12-07)
Chapitre 18 : Dispositions spéciales pour les bâtiments de chantier (2009-03-21-2018-12-07)
Chapitre 19 (2009-03-21-2018-12-07)
Chapitre 19 bis (2009-03-21-2018-12-07)
Chapitre 19 ter : Dispositions spéciales pour les bateaux navigant sur les voies d'eau de la zone 4 (2009-03-21-2018-12-07)
Chapitre 20 (2009-03-21-2018-12-07)
Chapitre 21 (2009-03-21-2018-12-07)
Chapitre 22 : Stabilité des bateaux transportant des conteneurs (2009-03-21-2018-12-07)
Chapitre 22 bis : Dispositions spéciales applicables aux bâtiments d'une longueur supérieure à 110 m (2009-03-21-2018-12-07)
Chapitre 22 ter : Dispositions spéciales applicables aux bateaux rapides (2009-03-21-2018-12-07)