Division 120 : Organisation.

Chapitre 120-1 : Commissions régionales de sécurité - Centres de sécurité des navires. (1988-02-28-2012-04-07)

Chapitre 120-2 : Commissions de visite. (1988-02-28-2012-04-07)

Chapitre 120-3 : Visite des navires français à l'étranger. (1988-02-28-2012-04-07)

Chapitre 120-4 : Exécution des visites. (1988-02-28-2012-04-07)

Chapitre 120-5 : Visite de la coque. (1988-02-28-2012-04-07)

Chapitre 120-6 : Vérification des dispositions du code international de gestion de la sécurité. (1988-02-28-2012-04-07)

Chapitre Ier : Généralités (1988-02-28-2999-01-01)

Chapitre II : Liste des titres et certificats internationaux (1988-02-28-2013-12-05)

Chapitre II : Liste des titres et certificats requis pour les navires effectuant une navigation internationale (2013-12-05-2999-01-01)

Chapitre III : Liste des titres et certificats prévus par les directives et règlements communautaires (1988-02-28-2013-12-05)

Chapitre IV : Liste des titres et certificats prévus par la réglementation nationale (1988-02-28-2013-12-05)

Chapitre III : Liste des titres et certificats requis pour les navires effectuant une navigation nationale (2013-12-05-2999-01-01)